Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUILE D'OLIVE BIO
Madame NOURA MOREAU

Numéro de dépôt :
4567527
Date de dépôt :
13/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2029
HUILE D\'OLIVE BIO de NOURA MOREAU

Présentation de la marque HUILE D'OLIVE BIO

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2019 par madame NOURA MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUILE D'OLIVE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est madame NOURA MOREAU domicilié(e) 8 de la Dolette - 44240 - Sucé sur Erdre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NOURA MOREAU domicilié(e) 8 chemin de la Dolette - 44240 - SUCÉ SUR ERDRE - France.

La marque HUILE D'OLIVE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILE D'OLIVE BIO arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.

NOURA MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA MOULERIE , NOURA L'ANDALOUSE , Sirop de Corps d'Homme Et Jus de Corps d'homme , Brasserie le Carré Blanc


Madame NOURA MOREAU - 8 de la Dolette - 44240 - Sucé sur Erdre - France


Madame NOURA MOREAU - 8 chemin de la Dolette - 44240 - SUCÉ SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.